Procès-verbal n°43 de la réunion de la Commission de Contrôle de l’Association de l’Organisation Autonome Autorégulée « Guilde des Constructeurs de la République de Mari El » (AOR « GC RME »)

PROCES-VERBAL N° 43
de la réunion de la Commission de Contrôle de l’Association de l’Organisation Autorégulée
« Guilde des Constructeurs de la République de Mari El » (AOR « GC RME »)

Date de la réunion : 16 mars 2017
Heure de la réunion : 14h00
Lieu : République de Mari El, ville de Iochkar-Ola, rue Petrova, 28.

Président de la réunion de la Commission de Contrôle (ci-après – CC) de l’AOR « GC RME » :
Kleptsov Alexandre Pavlovitch – Directeur général de la SAO « PMK-5 ».

Membres de la CC présents :

• Vafin M.R. – Directeur de la SARL « PFO « Povoljie », Vice-président de la CC ;

• Andreïev A.V. – Directeur de la SARL « Ankom » ;

• Bannikov A.A. – Directeur de la société « Compagnie BAM » ;

• Efremov A.S. – Directeur général de la SARL « Tehno Krov ».

Nombre total de membres de la CC : 5.

Ont également participé à la réunion, sans droit de vote, les employés de l’Administration du Directeur général de l’AOR « GC RME » :

1. Landychéva G.F. – Chef du département d’expertise ;

2. Chalaïeva T.A. – Experte du département.

OUVERTURE DE LA RÉUNION DE LA CC :

ENTENDU :
Kleptsov A.P., qui a informé que, au moment de l’ouverture de la réunion, sur les 5 membres de la Commission, 5 étaient présents. Le quorum est atteint, la CC est habilitée à prendre des décisions.

DÉCIDÉ : Ouvrir la réunion de la CC.
VOTÉ : « Pour » – 5 voix, « Contre » – 0 voix.
Décision adoptée à l’unanimité.

FORMATION DES ORGANES DE TRAVAIL DE LA RÉUNION DE LA CC.

ENTENDU :
Kleptsov A.P., qui a proposé d’élire le secrétaire de la réunion et a présenté la candidature de Chalaïeva T.A.
Aucune autre proposition n’a été faite.

DÉCIDÉ : Élire Chalaïeva T.A. secrétaire de la réunion de la CC.
Confier le dépouillement des votes à la secrétaire Chalaïeva T.A.
VOTÉ : « Pour » – 5 voix, « Contre » – 0 voix.
Décision adoptée à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DE LA CC :

ENTENDU :
Kleptsov A.P., qui a proposé d’approuver le projet d’ordre du jour comportant un seul point :

1. Examen des résultats des inspections extraordinaires réalisées en mars 2017.

Aucune autre proposition ni remarque n’a été formulée.

DÉCIDÉ : Approuver l’ordre du jour de la réunion de la CC.
VOTÉ : « Pour » – 5 voix, « Contre » – 0 voix.
Décision adoptée à l’unanimité.

POINT N°1 DE L’ORDRE DU JOUR : Examen des résultats des inspections extraordinaires réalisées en mars 2017.

ENTENDU :
Landychéva G.F., qui a indiqué que des demandes ont été reçues de la part des entreprises suivantes :

• SARL « Antikor Stroy Group »,

• SARL « Stroyremservis »,

• SAO « Mariïskavtodor »,
  concernant leur adhésion à l’AOR « GC RME » et la délivrance de certificats d’admission pour l’exécution des types de travaux déclarés.

Sur la base de ces demandes, des inspections extraordinaires ont été menées.
Les résultats de ces inspections confirment que lesdites organisations répondent aux conditions d’adhésion à l’AOR « GC RME » et aux exigences nécessaires pour la délivrance des certificats d’admission aux types de travaux déclarés.

ENTENDU :
Kleptsov A.P., qui a proposé de soumettre à la réunion du Conseil de l’AOR « GC RME » la question de l’admission comme membres de l’AOR « GC RME » des sociétés suivantes :
SARL « Antikor Stroy Group », SAO « Mariïskavtodor », SARL « Stroyremservis ».

DÉCIDÉ :
Soumettre à la réunion du Conseil de l’AOR « GC RME » la question de l’admission des sociétés suivantes :
SARL « Antikor Stroy Group », SAO « Mariïskavtodor », SARL « Stroyremservis ».
Transmettre les rapports d’inspection de ces organisations pour les joindre aux dossiers des membres de l’AOR « GC RME ».
VOTÉ : « Pour » – 5 voix, « Contre » – 0 voix.
Décision adoptée à l’unanimité.

ENTENDU :
Landychéva G.F., qui a informé les participants qu’en réponse aux demandes de modification des certificats d’admission des membres de l’AOR « GC RME » suivants :

• SAO « MOVEN »,

• SAO « Medvedevoagrodorstroy » AO SPK « MAPDS »,

• SARL « Technologie de Sécurité »,

• SARL « POLISTROM »,
  des inspections extraordinaires ont été effectuées.
  Les résultats ont confirmé que ces organisations remplissent les conditions d’adhésion à l’AOR « GC RME » et les exigences relatives à la délivrance des certificats d’admission pour les travaux déclarés.

ENTENDU :
Kleptsov A.P., qui a proposé de soumettre à la réunion du Conseil de l’AOR « GC RME » la question des modifications à apporter aux certificats d’admission des membres suivants :
SAO « MOVEN », SAO « Medvedevoagrodorstroy » AO SPK « MAPDS », SARL « Technologie de Sécurité », SARL « POLISTROM ».

DÉCIDÉ :
Soumettre à la réunion du Conseil de l’AOR « GC RME » la question des modifications aux certificats d’admission des membres suivants :
SAO « MOVEN », SAO « Medvedevoagrodorstroy » AO SPK « MAPDS », SARL « Technologie de Sécurité », SARL « POLISTROM ».
Transmettre les rapports d’inspection de ces organisations pour les joindre aux dossiers des membres de l’AOR « GC RME ».
VOTÉ : « Pour » – 5 voix, « Contre » – 0 voix.
Décision adoptée à l’unanimité.

Président de la réunion de la CC
Kleptsov A.P.

Secrétaire de la CC
Chalaïeva T.A.